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Bassenge. Conseil communal de ce jeudi 10 octobre 2019 : l’ordre du jour

logo bassenge sudinfo page facebook.pngLa commune de Bassenge a publié sur sa page Facebook l’ordre du jour du Conseil communal qui se tiendra ce soir. Il est inévitable de constater une volée d'adaptations de redevances et taxes. En voici la teneur :

Séance commune du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale

Pour commencer, une séance commune du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale se tiendra le jeudi 10 octobre 2019 à 19h30, en la salle des mariages de la maison communale de Roclenge-sur-Geer, Place Louis Piron.

Séance publique

Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS.

Mise à jour du Plan d'urgence.

Séance du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, Place Louis Piron à 4690 Bassenge Roclengesur-Geer le 10 octobre 2019 à 20h00

Séance publique

Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 12 septembre 2019.

PCS3 2020/2025 - Modification.

Plan stratégique transversal - prise d'acte.

Accord sectoriel de police - recours en annulation devant le Conseil d'Etat introduit par l'UVCW - information.

Redevance location de barrières Nadar ou de chantier et lampes de chantier - Fixation du prix et conditions de location - exercice 2020-2025.

Taxe sur la délivrance de documents administratifs - exercice 2020-2025.

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - exercice 2020-2025.

Centimes additionnels au précompte immobilier - exercice 2020-2025.

Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - exercice 2020-2025.

Redevance pour l'octroi et le renouvellement de concession dans les différents cimetières de l'entité - exercice 2020-2025.

Redevance sur les indications d'implantation de constructions suite à la délivrance d'un permis d'urbanisme ou d'un permis unique - exercice 2020-2025.

Règlement taxe sur l'enlèvement de déchets abandonnés - exercice 2020-2025.

Règlement taxe de remboursement sur les travaux de construction, reconstruction ou modification de raccordement particulier aux égouts - exercice 2020-2025.

Redevance communale pour la location des tentes et chapiteaux - exercice 2020-2025.

Redevance sur les prestations administratives : Délivrance de renseignements administratifs de nature urbanistique, de certificat d'urbanisme, différents permis en matière d'urbanisme et/ou d'environnement - exercice 2020-2025.

Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Wonck- Exercice 2020 -Réformation.

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